Ce document donne la liste de tous les CTP approuvés par le BSEI avec les noms des organismes qui les gèrent. Les CTP AFGC et AFIAP sont téléchargeables ci-dessous.
Guide reconnu par la DM-T/P n° 33 105
Guide reconnu par la BSEI n° 05-95
Guide reconnu par la BSEI n° 05 310
Guide reconnu par la BSEI n° 06 028
Les dispositions du présent cahier remplacent les prescriptions qui étaient applicables aux réservoirs de stockage de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote isolés thermiquement qui figuraient dans la circulaire DM T/P 16620 du 18 décembre 1979. Cette circulaire sera abrogée lorsque sera reconnu le CTP concernant les installations de fabrication et de traitement des gaz de l'air qui y sont également traitées.
Guide reconnu par la BSEI n° 07 207
Le présent cahier technique professionnel est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques définis à l'alinéa suivant qui sont assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié.
Les équipements concernés sont des récipients à double paroi, isolés thermiquement, utilisés pour la production ou l'emmagasinage de gaz
liquéfiés à basse température : oxygène, azote, gaz rares de l'air (hélium, néon, argon, krypton, xénon) hydrogène, hémioxyde d'azote, dioxyde de carbone et les mélanges de ces gaz entre eux, sous réserve qu'ils soient physiquement et chimiquement compatibles, l'éthylène, le gaz naturel et le Crylène®. L'isolement thermique est obtenu par le maintien sous vide de l'espace inter parois, éventuellement complété par la présence d'un isolant dans cet espace.
Guide reconnu par la BSEI n° 07 206
Le respect des dispositions spécifiques de conception et de fabrication applicables à ces équipements, décrites dans le présent cahier, permettent aux exploitants de pouvoir bénéficier de modalités de surveillance en exploitation qui évitent la vidange du réservoir lors des inspections.
Guide reconnu par la BSEI n° 08 067
Le présent cahier technique professionnel (CTP) est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume, de DN et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié.
Guide reconnu par la BSEI n° 09 011 du 24 février 2009
Ce guide professionnel définit l'ensemble des dispositions particulières complémentaires ou substitutives pour les canalisations de transport d'oxygène en référence à l'article 6,c) de l'A.M. du 4 août 2006.
