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Les Guides et les Cahiers techniques professionnels

La réglementation relative à l’exploitation des Equipements sous Pression dans le cadre de l’arrêté du 15 mars 2000 modifié, pris en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999, introduit la notion de guides professionnels nécessaires pour préciser les modalités pratiques d'application d'exigences de l'arrêté. Par ailleurs les équipements qui bénéficiaient d’aménagements aux exigences réglementaires dans le cadre des décrets de 1926 et 1943, parce que construits et éprouvés en application de dispositions techniques particulières, doivent être traités spécifiquement dans le nouveau cadre réglementaire.

Les dispositions constructives correspondantes, à garder pour que les nouveaux équipements puissent bénéficier des mêmes aménagements, peuvent être rassemblées dans des cahiers techniques professionnels proposés pour avis à l'administration.
Ces guides et cahiers techniques professionnels, préparés par les membres des principales entités professionnelles concernées, sont soumis à l’approbation du MEEDDAT après avis de la Commission Centrale des Appareils à Pression. Après signature des circulaires ministérielles d’application correspondantes, certains d’entre eux sont diffusés et maintenus par l’AFIAP.

Les guides et cahier techniques disponibles à l'heure actuelle sont:

  • Guide des bonnes pratiques pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression et son CD-ROM – référence D358/1
  • Guideline for acoustic emission testing of pressure equipment with CD-ROM – reference D370/1
  • Guide de classification des modifications ou réparations des équipements sous pression soumis à la règlementation française – 2ème édition et son CD-ROM – référence D357
  • Guide de classification des modifications ou réparations de tuyauteries d’usine – 1ère édition, février 2004 et son CD-ROM - Référence D369

L'AFIAP, dans le cadre du GMA, a édité en mai 2011, un cahier technique :

  • Cahier technique « Alternatives à la radio iridium – Cas de ESP » - 1ère édition (mai 2011). Plus d'informations à cette page.D358/1

Pour toute demande ou commande, adressez directement vos demandes au secrétariat de l’AFIAP, par email : afiap@afiap.org ou par téléphone au 01 47 17 62 73.