|  Document
du BSEI donnant la liste des décisions concernant des équipements
sous pression
Ce
document donne la liste de tous les CTP approuvés par le
BSEI avec les noms des organismes qui les gèrent. Les CTP
AFGC et AFIAP sont téléchargeables ci-dessous.
Dispositions
spécifiques applicables aux réservoirs sous talus
destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés
Guide
reconnu par la DM-T/P n° 33 105
Dispositions
spécifiques applicables aux équipements sous pression
à paroi vitrifiée
Erratum
du cahier des charges "Dispositions spécifiques applicables
aux équipements sous pression à paroi vitrifiée"
Guide
reconnu par la BSEI n° 05-95
Dispositions
spécifiques applicables aux équipements sous pression
de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme
Guide
reconnu par la BSEI n° 05 310
Dispositions
spécifiques applicables aux récipients isolé
au moyen d'un revêtement tel que le liège aggloméré,
le polyurethane expansé (PU) ou le verre aggloméré
pour les stockages de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote
Guide
reconnu par la BSEI n° 06 028
Les
dispositions du présent cahier remplacent les prescriptions
qui étaient applicables aux réservoirs de stockage
de dioxyde de carbone ou d’hémioxyde d’azote
isolés thermiquement qui figuraient dans la circulaire
DM T/P 16620 du 18 décembre 1979. Cette circulaire sera
abrogée lorsque sera reconnu le CTP concernant les installations
de fabrication et de traitement des gaz de l'air qui y sont également
traitées.
Dispositions
spécifiques applicables aux récipients à double
paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de
gaz liquéfiés à basse température 2ème
édition
Guide
reconnu par la BSEI n° 07 207
Le
présent cahier technique professionnel est applicable aux
équipements sous pression en matériaux métalliques
définis à l’alinéa suivant qui sont
assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume
et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15
mars 2000 modifié.
Les équipements concernés sont des récipients
à double paroi, isolés thermiquement, utilisés
pour la production ou l'emmagasinage de gaz
liquéfiés à basse température : oxygène,
azote, gaz rares de l'air (hélium, néon, argon,
krypton, xénon) hydrogène, hémioxyde d'azote,
dioxyde de carbone et les mélanges de ces gaz entre eux,
sous réserve qu’ils soient physiquement et chimiquement
compatibles, l’éthylène, le gaz naturel et
le Crylène®. L'isolement thermique est obtenu par le
maintien sous vide de l'espace inter parois, éventuellement
complété par la présence d'un isolant dans
cet espace.
Dispositions
spécifiques applicables aux réchauffeurs de réservoirs
de stockage
Guide
reconnu par la BSEI n° 07 206
Le
respect des dispositions spécifiques de conception et de
fabrication applicables à ces équipements, décrites
dans le présent cahier, permettent aux exploitants de pouvoir
bénéficier de modalités de surveillance en
exploitation qui évitent la vidange du réservoir
lors des inspections.
Dispositions
spécifiques applicables
aux équipements sous pression à simple paroi constitutifs
d'installations non frigorifiques donctionnant à basse
température
Guide
reconnu par la BSEI n° 08 067
Le présent
cahier technique professionnel (CTP) est applicable aux équipements
sous pression en matériaux métalliques assujettis,
en raison de leurs caractéristiques de volume, de DN
et de pression, aux dispositions de l'arrêté du
15 mars 2000 modifié.
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