Guides et Cahiers techniques professionnels(CTP)

Guide des guides R557 GGPI 2019_01

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Cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné

Décision BSERR n°20-017 du 6 avril 2020 mifiant la décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013

Cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme

Décision BSERR n°20-016 du 23 avril 2020 mifiant la décision BSEI n° 05-310 du 2 septembre 2005

Cahier technique Professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge

Décision BSERR n°20-015 du 2 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 12-087 du 15 juin 2012

Cahier technique Professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus

Décision BSERR 20-014 du 18 mars 2020 modifiant la décision BSEI n°13-028 du 21 mars 2013

Cahier technique professionnel relatif aux dispositions spécifiques applicables aux récipients isolés au moyen d’un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyuréthane expansé (PU) ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d’hémioxyde d’azote

Décision BSERR 20-013 du 12 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 11-070 du 18 juillet 2011

Cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température  (CTP 152-02)

Décision BSERR 20-012 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009

Cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation de certains équipements sous pression constitutifs d’installations frigorifiques fonctionnant à basse température   (CTP 152-01)

Décision BSERR 20-011 du 10 mars 2020 modifiant la décision BSEI n° 08-067 du 11 mars 2008

Cahier technique Professionnel pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs PETIT VRAC (MA.PV/CC.01 Edition 8 du 30 septembre 2019 : Document disponible auprès du porteur : CFBP)

Décision BSERR 20-010 du 17 janvier 2020

Guide définissant les dispositions techniques pour la modification ou la réparation d’un équipement régulièrement fabriqué antérieurement au marquage CE GRME 2019-01 rev 0

Décision BSERR 20-006 du 17 janvier 2020

Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression à paroi vitrifiée CTP Rev 1 (Nov. 2019)

Décision BSERR 20-005 du 7 janvier 2020

Contrôle en service des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dit « moyen et gros vrac » : MA.GV/CC.01

Décision BSERR 20-004 du 8 janvier 2020

Cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute pression (CTP Octobre  2019)

Décision BSERR 19-199 du 19 écdembre 2019

Cahier technique professionnel relatif aux récipients munis d’adsorbant pour la déshydratation de l’alcool éthylique

Décision BSERR 19-195 du 2 décembre  2019

Guide de bonnes pratiques pour la pose de système d’obturation de fuites en marche (SOFM)

Ce document validé lors de la CCAP du 08/09/2016 est téléchargeable gratuitement ci-dessus.

Document du BSEI donnant la liste des décisions concernant des équipements sous pression

Ce document donne la liste de tous les CTP approuvés par le BSEI avec les noms des organismes qui les gèrent.

Les CTP AFGC et AFIAP sont téléchargeables ci-dessous.

CTP UIC et UFIP - Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression en graphite imprégné (30 septembre 2013)

Approuvée par la décision du bureau de la sécurité des équipements industriels (BSEI) n°13-118 du 19 novembre 2013, ce cahier technique professionnel «applicable pour la surveillance en exploitation des enceintes d'équipement sous pression en graphite imprégné assujetties, en raison de leurs caractéristiques de volume, de pression et du fluide contenu, aux dispositions de l’AM du 15 mars 2000 modifié» est officialisé.


CTP reconnu par la BSEI n° 13-118

CTP applicable aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés
Nouvelle révision décembre 2018

Approuvée par la décision du bureau de la sécurité des équipements industriels (BSEI) n°13-028 du 21 mars 2013, la nouvelle version du cahier technique professionnel «applicable aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés» est officialisée. Cette révision prend en compte les règles de bonne pratique, ainsi que l’expérience acquise dans le suivi en service de ce type de réservoir depuis plusieurs décennies. Le domaine d’application du CTP a été étendu aux réservoirs de moins de 120m3 et aux réservoirs construits selon les textes de 1943 pour ce qui concerne leur suivi en service. Le nouveau CTP traite également des dispositions applicables aux réservoirs CE qui sont mis sous talus après avoir été exploités en situation aérienne et des règles spécifiques aux interventions notables ou non avec ou sans détalutage. Afin de répondre aux dispositions de cette décision administrative, un groupe de travail a été mis en place pour assurer le retour d’expérience des contrôles prévus par le CTP. Ce groupe de travail rassemble des représentants du Comité Français du Butane et du Propane (CFBP), de l’AFIAP, du CTNIIC, du SNCT, de l’AQUAP (représentée par l’APAVE et l’ASAP), de TISSOT (fabricant), du BSEI et des utilisateurs. L’animation et le secrétariat sont assurés par le CFBP. La première réunion de juin 2013 a permis de poser les bases de ce groupe de travail. Les missions et fonctionnement ainsi que les documents permettant le suivi de l’application du CTP et des demandes de modification transmises par les utilisateurs ont été finalisés lors d’une deuxième réunion le 13 décembre 2013. L’état des lieux du parc des RST a d’ores et déjà été réalisé. Il constituera la base de données destinée au suivi des équipements en corrélation avec leur date de requalification.


Révision reconnue par la BSEI n°13-028 du 21 mars 2013

CTP applicable aux équipements sous pression à paroi vitrifiée (février 2005)
CTP applicable aux équipements sous pression de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme (juillet 2005)

Guide reconnu par la BSEI n° 05-310

CTP AFGC n°152.03A-11 - Dispositions spécifiques applicables aux récipients isolé au moyen d'un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyurethane expansé (PU) ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote (2e édition - janvier 2012)

Guide reconnu par la BSEI n° 11 070


TABLEAU DOC 152.03A-11 (mise à jour juin 2012)
Les dispositions du premier cahier (152.03A-11) remplacent les prescriptions qui étaient applicables aux réservoirs de stockage de dioxyde de carbone ou d'hémioxyde d'azote isolés thermiquement qui figuraient dans la circulaire DM T/P 16620 du 18 décembre 1979.

CTP AFGC n° 152.02 - Dispositions spécifiques applicables aux récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température (2e édition - mars 2007)

Guide reconnu par la BSEI n° 07 207

Le présent cahier technique professionnel est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques définis à l'alinéa suivant qui sont assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié. Les équipements concernés sont des récipients à double paroi, isolés thermiquement, utilisés pour la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température: oxygène, azote, gaz rares de l'air (hélium, néon, argon, krypton, xénon) hydrogène, hémioxyde d'azote, dioxyde de carbone et les mélanges de ces gaz entre eux, sous réserve qu'ils soient physiquement et chimiquement compatibles, l'éthylène, le gaz naturel et le Crylène®. L'isolement thermique est obtenu par le maintien sous vide de l'espace inter parois, éventuellement complété par la présence d'un isolant dans cet espace.

CTP applicable aux réchauffeurs de réservoirs de stockage (juin 2007)

Guide reconnu par la BSEI n° 07 206

Le respect des dispositions spécifiques de conception et de fabrication applicables à ces équipements, décrites dans le présent cahier, permettent aux exploitants de pouvoir bénéficier de modalités de surveillance en exploitation qui évitent la vidange du réservoir lors des inspections.

CTP AFGC n° 152.01-07 - Dispositions spécifiques applicable aux ESP à simple paroi constitutif d’installations frigorifiques fonctionnant à basse température (novembre 2007)

Guide reconnu par la BSEI n° 08 067

Le présent cahier technique professionnel (CTP) est applicable aux équipements sous pression en matériaux métalliques assujettis, en raison de leurs caractéristiques de volume, de DN et de pression, aux dispositions de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié.

Guide professionnel AFGC n° 174 de construction et d'exploitation des canalisations de transport d'oxygène (octobre 2008)

Guide reconnu par la BSEI n° 09 011 du 24 février 2009

Ce guide professionnel définit l'ensemble des dispositions particulières complémentaires ou substitutives pour les canalisations de transport d'oxygène en référence à l'article 6,c) de l'A.M. du 4 août 2006.