Informations APITI

L’APITI est une Association « loi de 1901 » regroupant des industriels en France ayant développé une démarche d’inspection technique interne. Dans le domaine des Equipements Sous Pression fixes ou transportables, elle regroupe notamment les OIU, les SIR, et tous les organismes d’Inspection indépendants des Industriels.


Tous les renseignements sur l'Association peuvent être obtenus en téléchargeant la plaquette.

Un recensement des Organismes d’Inspection des Utilisateurs (OIU) de type B accrédités et des Services d’Inspection Reconnus (SIR) a été fait. Il a conduit à l’établissement des listes ci-jointes périodiquement mises à jour :

Par ailleurs, la liste des guides professionnels approuvés par le Ministre chargé de l"Industrie, en application de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié pour établir les plans d'inspection utilisés par les SIR, est jointe et sera périodiquement mise à jour.

Décision  BSERR n° 2019-056 du 24 mai 2019

Relative à la reconnaissance du guide professionnel pour l'élaboration de guides et cahiers professionnels servant à l'élaboration de plans d'inspections pour le suivi des équipements sous pression et des récipients à pression simples.

GUIDE PROFESSIONNEL POUR L’ELABORATION DE GUIDES ET CAHIERS TECHNIQUES PROFESSIONNELS
SERVANT A L’ELABORATION DE PLANS D’INSPECTIONS POUR LE SUIVI EN SERVICE DES EQUIPEMENTS SOUS PRESSION
ET RECIPIENTS A PRESSION SIMPLES
GGPI 2019-01 rev 0 (R557-14-4)

Tableau 4 - Liste des guides professionnels approuvés (avril 2017)

 CTP Annexe 2 de l'AM du 20/11/2017 portés par l'AFIAP

  • Dispositions spécifiques applicables aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés

BSEI 13-028  (21/03/2013)

  • Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme

BSEI 05-310 (02/09/2005)

  • Dispositions spécifiques applicables aux réchauffeurs de réservoirs de stockage

BSEI 07-206 (27/08/2007)​

  • Dispositions spécifiques applicables aux équipements à paroi vitrifiée

BSEI 05-095 ( 01/04/2005)​

Guides portés par l'AFIAP (Disponible sous condition sur le site http://codes.snctpublications.com/fr)

  • Guide de classification des modifications ou réparations de tuyauteries d'usine soumises à la réglementation française

DM-T/P 32969 (28/05/2004) - Appelé par l'annexe 3 de l'AM du 20/11/2017;​

  • Guide des bonnes pratiques pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression

BSERR 16-034 (23/02/2016)

Opportunité au titre de Guide (s) à produire

  • Guide relatif aux dispositions de conservation d'installations au chômage 

Le livre blanc

Au cours de l';année 2015, les acteurs principaux de la réglementation ESP regroupés dans leurs associations professionnelles AQUAP et APITI ont participé à l’élaboration de fiches de recommandations d’amélioration /simplification issues du retour d’expérience. Regroupées dans le livre blanc, ces recommandations, élaborées au cours de nombreuses réunions de concertation, visent à contribuer à la simplification réglementaire du Suivi en Service des Equipements sous Pression.

 

Cette contribution doit permettre d’avoir un dialogue objectif et fructueux avec l’Administration, en vue de l’élaboration des mesures de simplification relative aux ESP qui constitue un enjeu majeur pour les entreprises concernées .


Les représentants des associations AQUAP et APITI se tiennent à la disposition du BSERR pour apporter toutes précisions utiles dans le cadre des évolutions réglementaires. À ce titre, ils souhaitent connaitre le déroulement du processus de travail prévu en 2016 pour pouvoir apporter leur contribution.


Suivi en service : guide SOFM

La décision BSERR n° 16-133 du 15 novembre 2016 approuve le guide susvisé relatif à la pose de système d’obturation de fuites en marche (SOFM) sur des appareils à pression "Version octobre 2016 Rév. A 01" porté par l'APITI_ pour la mise en œuvre sur les équipements sous pression ou récipient à pression simple soumis au suivi en service hormis ceux exploités dans le périmètre des installations nucléaires de base.


Vous pouvez télécharger le guide ici.

Adresse APITI

APITI Chez EDF/DPIT/DTEP 
À l’attention de Mr. Thierry MIHOUB
Cap Ampère
1 Place PLEYEL, 
93282 St-Denis Cedex

Secrétariat APITI

Pierre GUIGAZ - TOTAL Raffinage Chimie 
IND/EXM/INS - 27 G 32
Tour Coupole 2 place Jean Millier 
Arche Nord Coupole / Regnault
92078 Paris La Défense Cedex

01 41 35 78 23

06 86 48 70 56

pierre.guigaz@total.com

Trésorier APITI

Gilles SIBAUD

SOLVAY GEC - SG 70 
Avenue Ramboz BP 103
69192 St-Fons

04 72 89 61 17

 07 86 63 96 49

gilles.sibaud@solvay.com