L’APITI est une Association « loi de 1901 » regroupant des industriels en France ayant développé une démarche d’inspection technique interne. Dans le domaine des Equipements Sous Pression fixes ou transportables, elle regroupe notamment les OIU, les SIR, et tous les organismes d’Inspection indépendants des Industriels.

Tous les renseignements sur l'Association peuvent être obtenus en téléchargeant la plaquette.

Un recensement des Organismes d’Inspection des Utilisateurs (OIU) de type B accrédités et des Services d’Inspection Reconnus (SIR) a été fait. Il a conduit à l’établissement des listes ci-jointes périodiquement mises à jour :

• Tableau 1 - Liste des SIU

• Tableau 2 - Liste des OI

• Tableau 3 - Liste des SIR

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Par ailleurs, la liste des guides professionnels approuvés par le Ministre chargé de l"Industrie, en application de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié pour établir les plans d'inspection utilisés par les SIR, est jointe et sera périodiquement mise à jour.

 

Tableau 4 - Liste des guides professionnels approuvés (avril 2017)

 CTP Annexe 2 de l'AM du 20/11/2017 portés par l'AFIAP

• Dispositions spécifiques applicables aux réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés

BSEI 13-028  (21/03/2013)

• Dispositions spécifiques applicables aux équipements sous pression de gaz et de vapeur soumis à l'action de la flamme

BSEI 05-310 (02/09/2005)

• Dispositions spécifiques applicables aux réchauffeurs de réservoirs de stockage

BSEI 07-206 (27/08/2007)​

• Dispositions spécifiques applicables aux équipements à paroi vitrifiée

BSEI 05-095 ( 01/04/2005)​

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Guides portés par l'AFIAP

• Guide de classification des modifications ou réparations de tuyauteries d'usine soumises à la réglementation française

DM-T/P 32969 (28/05/2004)​

• Guide des bonnes pratiques pour le contrôle par émission acoustique des équipements sous pression

BSERR 16-034 (23/02/2016)

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Opportunité au titre de Guide (s) à produire

• Guide relatif aux dispositions de conservation d'installations au chômage 

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Le livre blanc

Au cours de l';année 2015, les acteurs principaux de la réglementation ESP regroupés dans leurs associations professionnelles AQUAP et APITI ont participé à l’élaboration de fiches de recommandations d’amélioration /simplification issues du retour d’expérience. Regroupées dans le livre blanc, ces recommandations, élaborées au cours de nombreuses réunions de concertation, visent à contribuer à la simplification réglementaire du Suivi en Service des Equipements sous Pression.

 

Cette contribution doit permettre d’avoir un dialogue objectif et fructueux avec l’Administration, en vue de l’élaboration des mesures de simplification relative aux ESP qui constitue un enjeu majeur pour les entreprises concernées .

Les représentants des associations AQUAP et APITI se tiennent à la disposition du BSERR pour apporter toutes précisions utiles dans le cadre des évolutions réglementaires. A ce titre, ils souhaitent connaitre le déroulement du processus de travail prévu en 2016 pour pouvoir apporter leur contribution.

Suivi en service : guide SOFM

La décision BSERR n° 16-133 du 15 novembre 2016 approuve le guide susvisé relatif à la pose de système d’obturation de fuites en marche (SOFM) sur des appareils à pression "Version octobre 2016 Rév. A 01" porté par l'APITI_ pour la mise en œuvre sur les équipements sous pression ou récipient à pression simple soumis au suivi en service hormis ceux exploités dans le périmètre des installations nucléaires de base.

Vous pouvez télécharger le guide ici.